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diff --git a/config/ia/locales/fr/LICENSE.html b/config/ia/locales/fr/LICENSE.html new file mode 100644 index 0000000000..d3010e6d46 --- /dev/null +++ b/config/ia/locales/fr/LICENSE.html @@ -0,0 +1,75 @@ +<b><font face="Geneva,Sans-Serif"> +LICENCE SCALA +</font></b> + +<p><font face="Geneva,Sans-Serif" size="-1"> +Copyright © 2003 Ecole Polytechnique Fédérale de Lausanne. +Tous droits réservés. +</font></p> + +<p><font face="Geneva,Sans-Serif" size="-1"> +Ce logiciel a été développé par le Laboratoire +des Méthodes de Programmation de l'Ecole Polytechnique +Fédérale de Lausanne (EPFL), Suisse. +</font></p> + +<p><font face="Geneva,Sans-Serif" size="-1"> +L'utilisation, la modification et la redistribution de ce logiciel sous forme +de code source et/ou binaire, dans un but commercial ou non, sont permis +étant entendu que les conditions suivantes sont satisfaites: +</font></p> + +<ol> + <li><p><font face="Geneva,Sans-Serif" size="-1"> + Toute redistribution du code source doit contenir la notice de droits + d'auteur ci-dessus, la présente liste des conditions + d'utilisation et l'avis de non-responsabilité mentionné + plus bas. + </font></p></li> + + <li><p><font face="Geneva,Sans-Serif" size="-1"> + Toute redistribution du code binaire doit contenir la notice de droits + d'auteur ci-dessus, la présente liste des conditions d'utilisation + et l'avis de non-responsabilité mentionné plus bas dans + la documentation et/ou tout autre support fourni dans la distribution. + </font></p></li> + + <li><p><font face="Geneva,Sans-Serif" size="-1"> + Tout support publicitaire mentionnant des fonctionnalités + ou de l'utilisation de ce logiciel doit clairement faire figurer + l'avis suivant: Ce produit contient des composants logiciels + développés par l'Ecole Polytechnique Federale de Lausanne + et les personnes qui ont contribué au développement + de ce logiciel. + </font></p></li> + + <li><p><font face="Geneva,Sans-Serif" size="-1"> + Ni le nom de l'Université, ni celui des personnes qui ont + contribué au développement de ce logiciel ne peuvent + être utilisés dans le but de promouvoir des produits + dérivés de ce logiciel sans permission écrite + préalable. + </font></p></li> +</ol> + +<p><font face="Geneva,Sans-Serif" size="-1"> +CE LOGICIEL EST FOURNI "EN L'ÉTAT" SANS GARANTIE AUCUNE QUANT +À SON UTILISATION, Y COMPRIS, BUT NOT LIMITED TO, THE IMPLIED +WARRANTIES OF MERCHANTABILITY AND FITNESS FOR A PARTICULAR PURPOSE ARE +DISCLAIMED. EN AUCUN CAS L'UNIVERSITÉ OU QUICONQUE AYANT +CONTRIBUÉ AU DÉVELOPPEMENT DU LOGICIEL NE SAURAIT ÊTRE +TENU RESPONSABLE DE TOUS DOMMAGES DIRECTS OU INDIRECTS, CONSÉCUTIFS +À L'UTILISATION DU LOGICIEL ET, NOTAMMENT DE TOUTES PERTES DE PROFITS +OU MANQUES À GAGNER, PERTE D'INFORMATION, DÉFAILLANCE +D'ORDINATEUR, INTERRUPTION DE TRAVAIL OU AUTRES DÉGÂTS, ET +CELA QUAND BIEN MÊME UN REPRÉSENTANT DE L'UNIVERSITÉ +AURAIT ÉTÉ INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS +DOMMAGES. +</font></p> + +<p><font face="Geneva,Sans-Serif" size="-1"> +Seule la version anglaise de ce contrat fait foi juridiquement. +Les traductions en d'autres langues sont fournies aux usagers à +titre indicatif, mais elles ne sont pas nécessairement exactes +d'un point de vue juridique. +</font></p> |