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<b><font face="Geneva,Sans-Serif">
LICENCE SCALA
</font></b>
<p><font face="Geneva,Sans-Serif" size="-1">
Copyright © 2003 <a href="http://www.epfl.ch/">EPFL</a>, Lausanne.
Tous droits réservés.
</font></p>
<p><font face="Geneva,Sans-Serif" size="-1">
Ce logiciel a été développé par le Laboratoire
des Méthodes de Programmation de l'Ecole Polytechnique
Fédérale de Lausanne (EPFL), Suisse.
</font></p>
<p><font face="Geneva,Sans-Serif" size="-1">
L'utilisation, la modification et la redistribution de ce logiciel sous forme
de code source et/ou binaire, dans un but commercial ou non, sont permis
étant entendu que les conditions suivantes sont satisfaites:
</font></p>
<ol>
<li><p><font face="Geneva,Sans-Serif" size="-1">
Toute redistribution du code source doit contenir la notice de droits
d'auteur ci-dessus, la présente liste des conditions
d'utilisation et l'avis de non-responsabilité mentionné
plus bas.
</font></p></li>
<li><p><font face="Geneva,Sans-Serif" size="-1">
Toute redistribution du code binaire doit contenir la notice de droits
d'auteur ci-dessus, la présente liste des conditions d'utilisation
et l'avis de non-responsabilité mentionné plus bas dans
la documentation et/ou tout autre support fourni dans la distribution.
</font></p></li>
<li><p><font face="Geneva,Sans-Serif" size="-1">
Tout support publicitaire mentionnant des fonctionnalités
ou de l'utilisation de ce logiciel doit clairement faire figurer
l'avis suivant: Ce produit contient des composants logiciels
développés par l'Ecole Polytechnique Federale de Lausanne
et les personnes qui ont contribué au développement
de ce logiciel.
</font></p></li>
<li><p><font face="Geneva,Sans-Serif" size="-1">
Ni le nom de l'Université, ni celui des personnes qui ont
contribué au développement de ce logiciel ne peuvent
être utilisés dans le but de promouvoir des produits
dérivés de ce logiciel sans permission écrite
préalable.
</font></p></li>
</ol>
<p><font face="Geneva,Sans-Serif" size="-1">
CE LOGICIEL EST FOURNI "EN L'ÉTAT" SANS GARANTIE AUCUNE QUANT
À SON UTILISATION, Y COMPRIS, BUT NOT LIMITED TO, THE IMPLIED
WARRANTIES OF MERCHANTABILITY AND FITNESS FOR A PARTICULAR PURPOSE ARE
DISCLAIMED. EN AUCUN CAS L'UNIVERSITÉ OU QUICONQUE AYANT
CONTRIBUÉ AU DÉVELOPPEMENT DU LOGICIEL NE SAURAIT ÊTRE
TENU RESPONSABLE DE TOUS DOMMAGES DIRECTS OU INDIRECTS, CONSÉCUTIFS
À L'UTILISATION DU LOGICIEL ET, NOTAMMENT DE TOUTES PERTES DE PROFITS
OU MANQUES À GAGNER, PERTE D'INFORMATION, DÉFAILLANCE
D'ORDINATEUR, INTERRUPTION DE TRAVAIL OU AUTRES DÉGÂTS, ET
CELA QUAND BIEN MÊME UN REPRÉSENTANT DE L'UNIVERSITÉ
AURAIT ÉTÉ INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS
DOMMAGES.
</font></p>
<p><font face="Geneva,Sans-Serif" size="-1">
Seule la version anglaise de ce contrat fait foi juridiquement.
Les traductions en d'autres langues sont fournies aux usagers à
titre indicatif, mais elles ne sont pas nécessairement exactes
d'un point de vue juridique.
</font></p>
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