config/ia/locales/fr/LICENSE.html


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<b><font face="Geneva,Sans-Serif">
LICENCE SCALA
</font></b>

<p><font face="Geneva,Sans-Serif" size="-1">
Copyright &copy; 2003 Ecole Polytechnique F&eacute;d&eacute;rale de Lausanne.
Tous droits r&eacute;serv&eacute;s.
</font></p>

<p><font face="Geneva,Sans-Serif" size="-1">
Ce logiciel a &eacute;t&eacute; d&eacute;velopp&eacute; par le Laboratoire
des M&eacute;thodes de Programmation de l'Ecole Polytechnique
F&eacute;d&eacute;rale de Lausanne (EPFL), Suisse.
</font></p>

<p><font face="Geneva,Sans-Serif" size="-1">
L'utilisation, la modification et la redistribution de ce logiciel sous forme
de code source et/ou binaire, dans un but commercial ou non, sont permis
&eacute;tant entendu que les conditions suivantes sont satisfaites:
</font></p>

<ol>
   <li><p><font face="Geneva,Sans-Serif" size="-1">
      Toute redistribution du code source doit contenir la notice de droits
      d'auteur ci-dessus, la pr&eacute;sente liste des conditions
      d'utilisation et l'avis de non-responsabilit&eacute; mentionn&eacute;
      plus bas.
   </font></p></li>

   <li><p><font face="Geneva,Sans-Serif" size="-1">
      Toute redistribution du code binaire doit contenir la notice de droits
      d'auteur ci-dessus, la pr&eacute;sente liste des conditions d'utilisation
      et l'avis de non-responsabilit&eacute; mentionn&eacute; plus bas dans
      la documentation et/ou tout autre support fourni dans la distribution.
   </font></p></li>

   <li><p><font face="Geneva,Sans-Serif" size="-1">
      Tout support publicitaire mentionnant des fonctionnalit&eacute;s
      ou de l'utilisation de ce logiciel doit clairement faire figurer
      l'avis suivant: Ce produit contient des composants logiciels
      d&eacute;velopp&eacute;s par l'Ecole Polytechnique Federale de Lausanne
      et les personnes qui ont contribu&eacute; au d&eacute;veloppement
      de ce logiciel.
   </font></p></li>

   <li><p><font face="Geneva,Sans-Serif" size="-1">
      Ni le nom de l'Universit&eacute;, ni celui des personnes qui ont
      contribu&eacute; au d&eacute;veloppement de ce logiciel ne peuvent
      &ecirc;tre utilis&eacute;s dans le but de promouvoir des produits
      d&eacute;riv&eacute;s de ce logiciel sans permission &eacute;crite
      pr&eacute;alable.
   </font></p></li>
</ol>

<p><font face="Geneva,Sans-Serif" size="-1">
CE LOGICIEL EST FOURNI "EN L'&Eacute;TAT" SANS GARANTIE AUCUNE QUANT
&Agrave; SON UTILISATION, Y COMPRIS, BUT NOT LIMITED TO, THE IMPLIED
WARRANTIES OF MERCHANTABILITY AND FITNESS FOR A PARTICULAR PURPOSE ARE
DISCLAIMED. EN AUCUN CAS L'UNIVERSIT&Eacute; OU QUICONQUE AYANT
CONTRIBU&Eacute; AU D&Eacute;VELOPPEMENT DU LOGICIEL NE SAURAIT &Ecirc;TRE
TENU RESPONSABLE DE TOUS DOMMAGES DIRECTS OU INDIRECTS, CONS&Eacute;CUTIFS
&Agrave; L'UTILISATION DU LOGICIEL ET, NOTAMMENT DE TOUTES PERTES DE PROFITS
OU MANQUES &Agrave; GAGNER, PERTE D'INFORMATION, D&Eacute;FAILLANCE
D'ORDINATEUR, INTERRUPTION DE TRAVAIL OU AUTRES D&Eacute;G&Acirc;TS, ET
CELA QUAND BIEN M&Ecirc;ME UN REPR&Eacute;SENTANT DE L'UNIVERSIT&Eacute;
AURAIT &Eacute;T&Eacute; INFORM&Eacute; DE LA POSSIBILIT&Eacute; DE TELS
DOMMAGES.
</font></p>

<p><font face="Geneva,Sans-Serif" size="-1">
Seule la version anglaise de ce contrat fait foi juridiquement.
Les traductions en d'autres langues sont fournies aux usagers &agrave;
titre indicatif, mais elles ne sont pas n&eacute;cessairement exactes
d'un point de vue juridique.
</font></p>